Politique de confidentialité

Modèle à compléter avant mise en ligne. Les champs entre crochets doivent être renseignés, et la section « Mesure d’audience » ajustée selon l’outil retenu.

Le principe

Les informations que vous saisissez dans les calculateurs — date du décès, lien de parenté, montants — ne quittent jamais votre navigateur. Elles ne sont ni transmises à un serveur, ni enregistrées, ni consultables par l’éditeur du site. Les calculs s’exécutent intégralement sur votre appareil.

Ce site ne comporte ni formulaire de contact, ni création de compte, ni collecte d’adresse électronique.

Responsable de traitement

[Nom et prénom, ou dénomination sociale]
[Adresse]
[Adresse électronique de contact]

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie, qu’il s’agisse de cookies techniques, publicitaires ou de mesure d’audience. Aucune bannière de consentement n’est donc affichée.

Mesure d’audience

[Si une mesure d’audience est activée :] La fréquentation est mesurée au moyen de [nom de l’outil], configuré sans cookie et sans identifiant persistant. Les données collectées se limitent à des statistiques agrégées de consultation — pages vues, pages de provenance, type d’appareil — sans permettre d’identifier une personne. Aucune donnée n’est transmise à des fins publicitaires.

[Si aucune mesure d’audience n’est activée :] Aucune mesure d’audience n’est en place.

Services tiers

Aucun script tiers n’est chargé sur ce site, en dehors de l’outil de mesure d’audience mentionné ci-dessus le cas échéant. Les liens vers les sites officiels cités en source ouvrent des pages dont les éditeurs appliquent leurs propres politiques.

Vos droits

En l’absence de collecte de données à caractère personnel, aucune donnée vous concernant n’est détenue par l’éditeur. Vous pouvez néanmoins exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition en écrivant à [adresse électronique de contact].

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Hébergement

Le site est hébergé par [dénomination de l’hébergeur]. Comme tout hébergeur, celui-ci peut conserver des journaux de connexion techniques, dans les conditions prévues par sa propre politique et par la réglementation applicable.

Modification

La présente politique peut être modifiée. La version applicable est celle publiée sur cette page. Dernière mise à jour : [date].